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Centre médical Exemple
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Identification du prestataire, règles professionnelles applicables et conditions d’utilisation du site.

Mis à jour le 1 novembre 2026

Dénomination
Centre médical Exemple SRL
Adresse
Avenue Louise 000, 1050 Bruxelles
Numéro d'entreprise
0000.000.097 (RPM Bruxelles)
TVA
Non assujetti à la TVA
Téléphone
+32 2 000 00 00
E-mail
contact@example.com
Autorité professionnelle
Ordre des médecins
Numéro INAMI
0-00000-00-000
Assurance responsabilité professionnelle
Nom de votre assureur

Titre et règles professionnelles

Les praticiens du cabinet disposent d’un visa et d’un agrément délivrés par les autorités belges. Les médecins sont inscrits au tableau de l’Ordre des médecins et soumis au Code de déontologie médicale, consultable sur ordomedic.be. Les informations publiées sur ce site sont générales et ne remplacent pas une consultation.

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Réclamations et litiges

En cas de différend, adressez-vous d’abord au cabinet. Vous pouvez aussi vous adresser au service de médiation fédéral « Droits du patient » ou au conseil provincial de l’Ordre des médecins.

Le droit belge est applicable. Les tribunaux de l’arrondissement du siège du cabinet sont compétents, sans préjudice des règles impératives protégeant le consommateur.